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3. Communications électroniques

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4. Votre compte

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5. Droits d'auteur

L'ensemble du Contenu du site web est notre propriété ou celle de nos fournisseurs de contenu et est protégé par les lois internationales sur le droit d'auteur. L'achat d'un produit ne confère à l'acheteur aucun droit d'auteur ni aucun autre droit de propriété intellectuelle sur le produit. Tout le Contenu du site web qui n'est pas notre propriété est utilisé avec autorisation. La disposition et la compilation de l'ensemble du Contenu du site web sont notre propriété exclusive et sont protégées par les lois internationales sur le droit d'auteur. Tous les logiciels utilisés sur le site web sont notre propriété ou celle de nos fournisseurs de logiciels et sont protégés par les lois internationales sur le droit d'auteur.

6. Marques commerciales

Certains graphiques, logos, en-têtes de page, icônes de boutons, scripts et noms de services sont des marques commerciales, des marques de service ou l'habillage commercial de notre société ou de nos sociétés affiliées. Nos marques commerciales et notre habillage commercial ne peuvent être utilisés à des fins commerciales ou autres sans notre autorisation écrite préalable. Toutes les autres marques commerciales et marques de service n'appartenant pas à All4prints.com qui figurent sur le site web sont la propriété de leurs propriétaires respectifs, qui peuvent ou non en autoriser l'utilisation sans leur autorisation écrite préalable.

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8. Utilisation de certains autres services

Nous proposons aux utilisateurs du site web certains services impliquant l'utilisation d'images de nos produits. Les images de produits fournies par le biais de ces services sont protégées par les lois internationales sur le droit d'auteur et ne peuvent être utilisées à aucune autre fin. Les utilisateurs de ces services ne peuvent pas : (a) altérer, modifier ou manipuler une image de produit ; (b) reproduire une image de produit ; (c) reproduire une image de produit d'une manière autre que celle prévue par l'utilisation de ce service ; (d) supprimer un code ou une information d'identification d'une image de produit ; ou (e) désactiver le lien associé à une image de produit ou faire en sorte que l'image dirige finalement, par le biais d'un lien, vers une destination autre que notre site web.

9. Avis, commentaires et questions

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10. Limitation de responsabilité

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11. Législation applicable

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12. Langue prédominante

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